Ensemble des politiques stratégiques de BAC

À Bibliothèque et Archives Canada (BAC), nous nous sommes dotés de politiques fondées sur des données probantes, et nous prenons des décisions stratégiques afin de remplir notre mandat à l’égard des Canadiens de manière responsable et transparente. L’ensemble des politiques stratégiques de BAC assure la cohérence et l’uniformité entre les différentes unités de l’institution ainsi que la conformité aux politiques pertinentes du gouvernement du Canada.

Tous les employés de BAC participent à l’élaboration des politiques. La haute direction fournit l’orientation stratégique, et elle approuve les cadres de politique stratégiques (principes généraux) et les politiques connexes (exigences et responsabilités). Les employés s’occupent de la mise en œuvre des politiques.

Ensemble de politiques de l’accès

Approuvé en 2016, le Cadre de politique d’accès et ses politiques facilitent l’accès à la collection de BAC. Ce dernier vise à ce que ses ressources documentaires soient disponibles, accessibles et facilement repérables, tout en tenant compte des restrictions juridiques. Les politiques suivantes s’inscrivent dans le cadre et précisent ses principes :

• Politique sur la gestion du droit d’auteur
• Politique sur le maintien du catalogue collectif national
• Politique pour rendre la collection disponible
• Politique pour rendre la collection repérable
• Directive sur l'accessibilité des sites Web
• Directive sur la langue officielle de description
• Directive sur le soutien aux litiges
• Directive sur les prêts de la collection de BAC

Ensemble de politiques de l’évaluation et l’acquisition

Approuvé en 2016, le Cadre de politique d’évaluation et d’acquisition et ses politiques énoncent les principes qui guident l’évaluation et l’acquisition du patrimoine documentaire. Ces principes sont : importance nationale, collaboration, représentativité, expertise professionnelle et complémentarité.

• Politique sur le développement de la collection pour le patrimoine publié
• Directive sur le retrait de documents provenant des collections de BAC
• Directive sur les évaluations monétaires et l'attestation de biens culturels

Ensemble de politiques de la préservation

Approuvé en 2022, le Cadre de politique de préservation et ses politiques définissent l’approche de BAC pour la préservation de ses collections, et pour la gestion et la protection du patrimoine documentaire transféré sous sa garde. Les principes qui guident les activités de préservation de BAC sont la fiabilité, la durabilité et la collaboration. BAC s'efforce de prendre des décisions d'acquisition, d'accès et de préservation qui soient responsables et sensibles, et qui tiendront compte des exigences anticipées en matière de préservation à long terme.

Cadre de gestion des politiques

Approuvé en 2018, le Cadre de gestion des politiques établit les principes et les exigences qui définissent l’élaboration, la mise en œuvre et la gouvernance des politiques à BAC.