Concessions de terres aux anciens combattants

Au Canada, des terres ont longtemps été concédées aux anciens combattants. Les documents à ce sujet remontent à l’époque coloniale. Ils comprennent généralement de l’information sur la personne et son service militaire.

Sur cette page

Avant de commencer

Rassemblez des informations comme :

  • le nom
  • l’année de naissance approximative
  • le lieu ou la province de résidence
  • la campagne militaire ou la guerre durant laquelle la personne a servi

Sources à consulter

Plusieurs collections contiennent des documents sur les concessions de terres aux anciens combattants.

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) conserve des documents sur les terres concédées aux vétérans de la guerre de 1812 et de la guerre des Boers. Vous les trouverez dans les bases de données suivantes :

1. Direction des terres fédérales

Cliquez sur les titres ci-dessous pour obtenir des renseignements sur chaque sous-série : portée et contenu, liens vers les instruments de recherche et descriptions de niveau inférieur.

Certains dossiers sont interrogeables par nom.

  • Allez à la page Recherche dans la collection
  • Cliquez sur Recherche avancée
  • Dans le champ Jeu de données, sélectionnez Collections et fonds
  • Dans le champ Expression exacte, entrez RG15
  • Dans le champ Tous les mots, entrez le nom d’une personne
  • Dans le champ Un de ces mots, entrez land, scrip, grantee ou warrant (terre, certificat, concessionnaire ou concession)

2. Ministère des Affaires indiennes

Le ministère des Affaires indiennes gérait les programmes d'établissement de soldats pour les anciens combattants autochtones en vertu de La Loi sur les Indiens (Établissement de soldats) de 1927. Les dossiers se trouvent dans le groupe d’archives RG10. Certains concernent un seul ancien combattant, alors que d’autres portent sur un groupe.

Les dossiers contiennent notamment l’information suivante :

  • Appartenance à une bande
  • Numéro de matricule et dates d’enrôlement et de décharge
  • Âge et état matrimonial
  • Nom de l’épouse et âge des enfants
  • Antécédents professionnels et expérience agricole
  • Emplacement des terres et détails

Pour chercher un dossier :

  • Allez à la page Recherche dans la collection
  • Cliquez sur Recherche avancée
  • Dans le champ Jeu de données, sélectionnez Collections et fonds
  • Dans le champ Expression exacte, entrez RG10
  • Dans le champ Tous les mots, entrez « soldier » et le nom d’une personne, d’une agence, d’une réserve ou d’une bande

Voici deux exemples de dossiers que vous pourriez trouver :

3. Autres documents

Commission d’établissement des soldats

Grâce à la Loi d’établissement de soldats (1917 et 1919) et à la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants (1942), les vétérans de la Première et de la Seconde Guerre mondiale ont pu acquérir des terres, du bétail et du matériel à l’aide de prêts gouvernementaux.

BAC ne conserve pas de copies des dossiers de la Commission d’établissement des soldats, mais possède des microfilms de l’index sur fiches. Ces dernières sont classées par nom et comprennent le numéro de dossier de l’ancien combattant à la Commission.

  • Première Guerre mondiale : Veterans claim cards, 1914-1924 (RG 38-E-1-b)
    • La description de cette sous-série comprend un lien vers l’instrument de recherche, qui montre le contenu des microfilms. Lorsque vous connaissez le numéro du microfilm dont vous avez besoin, cliquez sur le lien vers le microfilm numérisé.
  • Seconde Guerre mondiale : Veterans’ account card indexes, 1956-1980
    • La description de cette sous-série comprend un lien vers l’instrument de recherche, qui montre le contenu des microfilms. Ces microfilms ne sont pas numérisés.

Anciens Combattants Canada conserve les documents de la Commission pour les anciens combattants de la Première et Deuxième Guerre mondiale. Notez que tous les documents n’ont pas survécu. Pour demander de tels documents, utilisez le formulaire de demande d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels de ce ministère.

Accès aux documents

Documents numérisés

Les documents qui vous intéressent ont peut-être été numérisés. Certains peuvent être consultés avec l’outil Recherche dans la collection. D’autres se trouvent sur le site Héritage, particulièrement les microfilms.

Documents non numérisés

Vous devrez consulter en personne les documents qui n’existent pas en format numérique. Si vous n’êtes pas en mesure de vous rendre sur place, vous pouvez commander des copies ou embaucher un chercheur.

Documents restreints

Les notices trouvées à l’aide de l’outil Recherche dans la collection indiquent si un document est ouvert (code d’accès 90) ou restreint (code d’accès 32). Pour voir le code d’accès dans une notice descriptive, cliquez sur Pour réserver ou acheter des documents, puis sur Conditions d’accès.

S’il s’agit d’un document restreint, utilisez l'outil d'AIPRP pour en commander une copie.

Autres ressources

Bases de données et autres ressources pour chercher des documents sur les terres et les militaires :