Documents relatifs aux pensions

Parfois, les documents relatifs aux pensions contiennent des renseignements très utiles pour la recherche généalogique, comme l’endroit où la personne a travaillé, les fonctions qu’elle a exercées et l’endroit où elle a vécu plus tard dans sa vie.

Sur cette page

Avant de commencer

Rassemblez des renseignements comme :

  • le nom
  • la date de naissance approximative
  • le lieu de résidence
  • l’occupation

Si vous ne connaissez pas l’occupation de votre ancêtre, voici quelques sources qui pourraient vous être utiles :

Sources à consulter

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) conserve les documents ci dessous :

1. Documents du gouvernement fédéral

Certains documents liés aux pensions militaires et civiles sont contenus dans divers fonds du gouvernement fédéral. Vous pouvez chercher des documents de référence au moyen de l’outil Recherche dans la collection.

  • Cliquez sur Recherche avancée
  • Dans le champ Jeu de données, choisissez Collections et fonds
  • Dans le champ Tous les mots, entrez un nom de famille
  • Dans le champ Un de ces mots, entrez des mots clés en anglais, par exemple :
    • pension
    • allowance
    • superannuation
    • annuity
    • application

Certains documents liés aux pensions militaires se trouvent dans les fonds suivants :

  • Department of Militia and Defence (Record Group 9)
  • Department of Veterans Affairs (Record Group 38)
  • Department of National Defence (Record Group 24)

Pour effectuer des recherches dans ces groupes d’archives, entrez les mots clés RG9, RG38 ou RG24.

Dans le passé, certaines pensions d’anciens combattants et d’employés civils du gouvernement étaient accordées par décret. Vous trouverez des explications relatives à ces documents gouvernementaux sur notre page d’aide au sujet des Décrets du Conseil.

Pour savoir s’il existe un décret visant votre ancêtre, entrez son nom de famille et le terme pension dans le champ réservé aux mots clés. Vous pouvez également essayer les mots clés (en anglais) allowance, gratuity and superannuation.

Voici deux exemples (en anglais) qui illustrent l’éventail des documents existants :

2. Documents militaires

Vous pouvez également effectuer des recherches dans les collections suivantes :

Conseils généraux relativement aux pensions militaires

Les anciens combattants ne recevaient pas tous une pension, surtout pendant la période coloniale.

  • Habituellement, les pensions étaient réservées aux officiers de carrière.
  • Les militaires des grades inférieurs n’obtenaient une pension qu’en cas de handicap grave.

Les soldats britanniques démobilisés qui se sont établis au Canada recevaient parfois une pension pour leur long service ou pour invalidité.

Accès aux documents

Documents numérisés

Les documents qui vous intéressent ont peut-être été numérisés. Certains peuvent être consultés avec l’outil Recherche dans la collection. D’autres se trouvent sur le site Héritage, particulièrement les microfilms.

Documents non numérisés

Vous devrez consulter en personne les documents qui n’existent pas en format numérique. Si vous n’êtes pas en mesure de vous rendre sur place, vous pouvez commander des copies ou embaucher un chercheur.

Autres ressources

Pensions militaires

Anciens Combattants Canada administre les pensions militaires pour les anciens membres des Forces armées canadiennes.

  • Le ministère des Anciens Combattants ne conserve aucun dossier antérieur à 1914.
  • Les dossiers de la Première Guerre mondiale et de la Deuxième Guerre mondiale n’ont pas tous été conservés.

Pour demander des documents au sujet d’une autre personne, vous pouvez présenter une demande au titre de la Loi sur l’accès à l’information. Vous devez alors inclure :

  • une permission écrite de la personne, ou
  • un document attestant qu’elle est décédée il y a plus de 20 ans, par exemple :
    • une copie de son certificat de décès
    • un article nécrologique
    • une photo de sa pierre tombale

Présenter une demande d’accès à l’information à Anciens Combattants Canada

Régimes de retraite gouvernementaux

Emploi et Développement social Canada détient des documents du Régime de pensions du Canada, de Sécurité de la vieillesse et du Régime de rentes du Québec. Les plus anciens remontent à 1980.

Présenter une demande d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels à Emploi et Développement social Canada

La première pension fédérale de vieillesse a été instaurée en 1927, mais les demandes et les dossiers antérieurs à 1980 n’ont pas été conservés.

Certaines archives provinciales et territoriales détiennent des documents liés aux pensions.