Documents sur les terres

Les Land Boards étaient des comités qui supervisaient l'administration des terres pour faciliter l'établissement des colons (RG1-L4).

Notre base de données Land Boards, Haut-Canada, 1765-1804 est interrogeable par nom.

De nombreux colons ont soumis des demandes pour obtenir des terres (RG1-L3).

Il est possible d’effectuer des recherches par nom dans ces bases de données :

• Demandes de terres du Bas-Canada, 1764-1841
• Demandes de terres du Haut-Canada, 1763-1865 Cette base de données comprend également des références aux demandes de terres trouvées dans la série Upper Canada Sundries (RG5-A1).

À la suite de la soumission d’une demande pour obtenir une terre de la Couronne, le Conseil exécutif du Haut-Canada décidait de l’accorder ou non. Ces décisions étaient inscrits dans les procès-verbaux du Conseil, communément appelés Upper Canada Land Books (RG1-L1)..

La liste des volumes et les liens vers les microfilms numérisés se trouvent sur le site Web de notre partenaire Héritage, sous la rubrique Guide de référence : Les Upper Canada Land Books, 1787-1841.

La Société généalogique de l’Ontario a indexé les documents par nom. Il est possible de consulter un exemplaire de l’Index to the Upper Canada land books (anglais seulement) dans la salle de généalogie à BAC. Il existe également une version électronique sur l’un des ordinateurs publics de cette salle.

Les documents originaux des concessions de terres sont conservés aux Archives publiques de l’Ontario.

Cette commission a été créée en 1797 pour clarifier les titres de propriété des terres. Les documents comprennent des affidavits, des certificats de localisation, des procurations, des décrets, des copies de testaments, des actes, des lettres de témoignage, etc.

Nous détenons la plupart des documents de la première Commission, de 1797 à 1804, et certains des documents de la deuxième Commission, de 1805 à 1854 (RG1-L5).

• Les documents sont sur microfilms, classés par district, puis par type de document.
• Il n’y a pas d’index par nom.

La liste des volumes et les liens vers les microfilms numérisés se trouvent sur le site Web de notre partenaire Héritage sous la rubrique Guide de référence : La Commission des héritiers et légataires, 1777-1854. Une description détaillée du contenu de chaque volume est donnée au début de chaque microfilm.

D’autres registres d’héritiers et légataires, de 1797 à 1911, sont conservés aux Archives publiques de l’Ontario.

Ces documents concernent des demandes de terres dans la région de la Gaspésie, au Québec (RG1-L7). Ils sont Interrogeables dans notre base de données Gaspé Land Commission — noms des demandeurs 1819-1825.

Cette série dans RG68 se compose de 213 volumes d’originaux et de copies de baux, d’actes, de concessions, de cessions, de ventes, de lettres patentes et d’autres documents relatifs aux terres suivantes :

• terres de la Couronne et terres de réserve du clergé;
• terres indiennes et terres de l’artillerie;
• terres fédérales.

Les documents portent sur le Québec et l’Ontario, principalement de la fin du 18e à la fin du 19e siècle. Le microfilm est numérisé sur Héritage.

Les volumes RG68 des ventes de terres fédérales au Manitoba dans les années 1870 peuvent être consultés par nom dans notre base de données Concessions des terres de l’Ouest canadien, 1870-1930.

Les concessions de terres consistent généralement en un document d’une page contenant les renseignements suivants :

• nom du concessionnaire;
• description des terres;
• date de concession.

Québec

À compter de 1763, de nouvelles terres ont été concédées en fonction du système de cantons. En 1891, une liste des concessions et des ventes de terres de la Couronne a été publiée dans chaque canton. Nous avons une copie sur microfiche de la Liste des terrains concédés par la Couronne dans la province de Québec : de 1763 au 31 décembre 1890.

Cette publication est également numérisée sur le site Web de notre partenaire Canadiana. Elle compte deux parties. La section par comté et canton commence à l’image 26. L’index alphabétique des noms commence à l’image 1168.

La liste fournit des détails qui identifient un document, par exemple :

• Book Z Grants, page 175
• Book AG Sales, page 79

Nous avons également une copie d’un index alphabétique créé par la Société de l’histoire des familles du Québec. Cet index est disponible sur un ordinateur public dans la salle de généalogie et par notre accès à Ancestry.

Le document original de la concession de terres était remis au concessionnaire. Les copies des concessions étaient inscrits dans des registres appelés entrybooks, qui sont conservés à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

BAC possède des copies microfilmées des ces registres (entrybooks) conservées à BAnQ pour les années 1788 à 1867 (MG8-A26). La description du fonds comporte un lien vers l’instrument de recherche. Dans cet instrument de recherche, faites défiler la page vers le bas pour afficher la version française. Utilisez les listes de l’instrument de recherche pour trouver le numéro de microfilm qui correspond au livre des terres qui vous intéresse.

Ouest canadien

Il est possible d’effectuer des recherches sur les terres concédées au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans la zone des chemins de fer en Colombie-Britannique dans notre base de données Concessions de terres de l’Ouest canadien, 1870-1930. Celle-ci comprend des références aux concessions de terres (lettres patentes) se trouvant dans ces séries :

• Registraire général (RG68)
• Direction des concessions de terres (RG15)

Le certificat était un document, un mandat ou un bon qui donnait au détenteur le droit à une certaine allocation de terres de la Couronne. Ces certificats permettaient au ministère de l’Intérieur d’octroyer des terres sans avoir à préciser exactement de quelles parcelles il s’agissait.

La plupart de ces documents concernent les membres de la Nation Métisse de l’Ouest canadien. Vous trouverez des renseignements sur ces documents et sur la façon de les consulter à la page Trouver un certificat des Métis.

D’autres certificats ont été accordés à des membres de la Police à cheval du Nord-Ouest et à des anciens combattants.

Il s’agit de copies de titres de propriété foncière délivrés pour la plupart à des non-Autochtones pour d’anciennes terres de réserve indienne, de 1886 à 1951 (RG10). Dans la description de la série, on trouve des renseignements sur les documents et les instruments de recherche.

Les cartes peuvent vous aider à trouver l’emplacement de terres, tel que les numéros de lot et de concession au Québec et en Ontario. En voici deux exemples :

• Map of the Township of Nepean in the District of Bathurst and Province of Upper Canada, 1830
• Ristigouche, comté de Bonaventure, 1910

Voici une carte montrant les cantons, les rangs et les méridiens dans les provinces de l’Ouest. Une explication de ce système de terres se trouve dans la page d’aide de notre base de données Concessions des terres de l’Ouest canadien, 1870-1930.

Pour effectuer une recherche concernant les cartes dans notre collection, allez à Recherche dans la collection.

• Cliquez sur Recherche avancée.
• Sélectionnez le jeu de données Collections et fonds.
• Dans Genre de documents, cochez Cartes et documents cartographiques.
• Dans Tous les mots, indiquez le nom d’un lieu.
• Pour les recherches concernant les Autochtones, vous pouvez aussi entrer le nom d’une communauté ou d’une agence

Certains chercheurs et certaines sociétés généalogiques de l’Ontario ont publié des index de noms tirés de documents locaux sur les terres. Pour vous fournir des exemples des différents livres disponibles, nous avons préparé une liste de certains de ces livres qui se trouvent dans notre catalogue Aurora.

Chaque titre de cette liste comprend l’auteur et la cote de BAC.

• Si le mot « généalogie » figure dans la cote, le livre se trouve dans la salle de généalogie de nos locaux d’Ottawa.
• Exemple de cote de rangement : Réf. généalogie – CS88 A2 A38 2003

Vous pouvez cliquer sur un titre dans la liste pour ouvrir la fiche complète dans le catalogue. Si vous faites défiler la page vers le bas, vous verrez une liste d’autres bibliothèques qui détiennent des exemplaires de ce titre. Vous pouvez également consulter le catalogue en ligne de votre bibliothèque locale.

Vous trouverez peut-être des livres similaires dans les bibliothèques locales ou les sociétés généalogiques de la région où vos ancêtres ont vécu.

Vous pouvez effectuer des recherches sur des certificats et d’autres documents sur les terres dans Recherche dans la collection.

• Cliquez sur Recherche avancée.
• Sélectionnez le jeu de données Collections et fonds.
• Dans Tous les mots, indiquez le mot « terre », « terrain » ou land.
• Pour les recherches concernant les Autochtones, vous pouvez aussi entrer le nom d’une communauté ou d’une agence.
• Dans Un de ces mots, indiquez tout autre terme pertinent pour votre recherche, par exemple :
  • lieu;
  • nom de famille d’une personne;
  • mots, en anglais ou en français, tels que settler ou « colon », colony ou « colonie », colonization ou « colonisation »;
  • expressions telles que family settlement scheme ou « schéma d’installation des familles ».

En fonction du type de recherche que vous effectuez, vous pouvez essayer d’autres mots-clés, en anglais ou en français, tels que :

• survey ou « arpentage », surveyor ou « arpenteur »;
• property ou « propriété »;
• homestead ou « lot de colonisation »;
• clergy reserve ou « réserve du clergé »;
• ordnance land ou « terre de l’artillerie »;
• lease ou « bail »;
• deed ou « acte de propriété ».

Pour la recherche au Québec, essayez également des mots comme seigneurie et terre.