Terminologie historique relative aux Premières Nations, aux Inuit et à la Nation Métisse

Vous pouvez utiliser ce guide terminologique pour trouver des termes utilisés dans des documents historiques.

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Tous les peuples

Aîné

Titre honorifique utilisé pour désigner une personne d’importance. Les Premières Nations, les Inuit et la Nation Métisse donnent à des personnes de leurs communautés le titre d’Aîné pour reconnaître les enseignements dispensés et le respect acquis par ces personnes. De nombreuses communautés ont établi des protocoles et processus pour confier le titre d’Aîné. Le sexe et l’âge ne sont pas des facteurs permettant de déterminer qui est un Aîné, mais plutôt la sagesse et la connaissance des enseignements traditionnels et le respect acquis.

Les gardiens du savoir sont des personnes qui ne sont pas forcément des Aînés, mais qui ont des connaissances traditionnelles et de l’expertise dans différents domaines culturels.

Agent des Indiens

Les agents des Indiens étaient les agents du gouvernement dans les réserves des Premières Nations. Ces agents étaient chargés de mettre en œuvre les politiques du ministère des Affaires indiennes et d’informer le bureau central de ce qui se passait dans les réserves. Les agents dirigeaient les activités agricoles, géraient l’administration des bandes, distribuaient des fournitures et des fonds et contrôlaient les déplacements dans les réserves et hors réserve. Le poste a été éliminé graduellement dans les années 1960 à mesure que les Premières Nations ont commencé à prendre en charge leurs propres affaires.

Les agents des Indiens, les surintendants, les surintendants généraux adjoints et les surintendants généraux des Affaires indiennes appartenaient à une structure fédérale administrative omniprésente qui contrôlait tous les aspects de la vie des Premières Nations et qui ne ménageait aucunement ses efforts pour éradiquer leurs cultures, leurs langues, leurs structures de gouvernance et leur moral.

Surintendant

Personne dont relevaient les agents des Indiens. Le surintendant était responsable d’une région et s’occupait d’une surintendance, d’une agence ou d’un district. Il informait le bureau central des activités régionales et mettait en œuvre les politiques gouvernementales dans ses unités régionales.

Surintendant général adjoint

Deuxième responsable du ministère des Affaires indiennes. Le poste de surintendant général adjoint a été créé en 1862, dotant ainsi les Affaires indiennes d’un chef permanent (statut de sous-ministre). Jusqu’en 1902, ce poste était occupé par le sous-ministre de l’Intérieur. En 1936, il est aboli lorsque le ministère des Affaires indiennes devient une simple division au sein du ministère des Mines et des Ressources. Le chef permanent se voit alors attribuer le titre de directeur de la Division des Affaires indiennes.

Surintendant général

Chef du ministère des Affaires indiennes. La charge de surintendant général des Affaires indiennes a été créée en 1868, avant la création du ministère des Affaires indiennes en vertu de la loi en 1880. Depuis 1868, et encore aujourd’hui, le ministre responsable des Affaires indiennes porte le titre de surintendant général des Affaires indiennes. C’est la ministre de Services aux Autochtones Canada qui porte actuellement ce titre. Au fil du temps, le poste de surintendant général des Affaires indiennes a été occupé d’office par différents ministres, dont le ministre de l’Intérieur pour la période la plus longue. Il a été aboli en 1936 lorsque le ministère des Affaires indiennes est devenu une simple division au sein du ministère des Mines et des Ressources.

American Indian (Indien d’Amérique)

Terme utilisé aux États Unis pour décrire les descendants des premiers peuples d’Amérique du Nord. Synonymes : North American Indian, Native American, Amerindian. Ces termes ne sont pas acceptables dans la terminologie au Canada.

Amerindian (Amérindien)

Terme désuet utilisé le plus couramment aux États-Unis pour faire référence aux peuples des Premières Nations.

Autonomie gouvernementale

Terme initialement créé et utilisé par les peuples et gouvernements autochtones à la fin des années 1970 pour décrire le droit des peuples autochtones de régir leurs propres affaires. Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, à l’époque, a adopté le terme pour la première fois au moment d’élaborer la Politique sur l’autonomie gouvernementale des collectivités (1984). En 1995, le MAINC a adopté la Politique sur les droits inhérents. Cette politique confirmait la reconnaissance par le Canada que le droit inhérent à l’autonomie gouvernementale est un droit ancestral existant prévu à l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. Par conséquent, un gouvernement autochtone est conçu, établi et administré par les peuples autochtones en vertu de la Constitution canadienne, à la suite d’un processus de négociation avec le Canada et, le cas échéant, avec les gouvernements provinciaux.

Autodétermination

Le droit des peuples autochtones à l’autodétermination s’entend notamment de leur droit à poursuivre librement leur propre développement économique, politique, social et culturel, selon le principe de non-ingérence.

Commission royale sur les peuples autochtones (CRPA)

Après le conflit à Kanesatake en 1990 (anciennement connu sous le nom de « crise d’Oka »), le gouvernement fédéral a mis sur pied la Commission royale sur les peuples autochtones. Le rapport de la Commission portait sur les relations entre les peuples autochtones et non-autochtones au Canada. Le rapport final produit en 1996 comprenait 440 recommandations.

Droits ancestraux et issus de traités

Droits détenus par certains peuples autochtones en raison de l’utilisation et de l’occupation de longue date des terres par leurs ancêtres. Il s’agit par exemple des droits de chasse, de piégeage et de pêche sur les terres ancestrales, ainsi que des droits sur les terres, les forêts et les ressources minérales. Les droits précis varient d’une nation à l’autre et sont basés sur les coutumes et les traditions qui façonnent leurs communautés et leurs cultures. Il peut s’agir du droit à l’autonomie gouvernementale.

École industrielle

Les écoles industrielles ont été établies dans les années 1840 pour transformer les sociétés autochtones. Elles devaient servir à éduquer les élèves et à leur montrer un métier, mais sans grand succès. Ces écoles faisaient partie d’un réseau d’institutions comprenant des hôpitaux, des foyers et des externats autochtones.

Émancipation

Processus qui faisait en sorte qu’une personne n’était plus considérée comme un Indien aux termes de la Loi sur les Indiens. Le nom des personnes émancipées était rayé des listes de bande. Le plus souvent, l’émancipation se faisait sur demande, mais d’autres circonstances menaient à l’émancipation :

• l’obtention d’un emploi à l’extérieur de la réserve;
• le fait de résider hors de la réserve pendant trop longtemps;
• l’obtention d’un diplôme universitaire;
• le fait de marier une personne qui n’est pas un Indien inscrit

Indien émancipé

Terme juridique utilisé pour désigner un membre d’une Première Nation qui perdait son statut d’Indien et son appartenance à la bande et devenait un sujet britannique (et plus tard, un sujet canadien). Les modifications apportées à la Loi sur les Indiens en 1985 ont mis fin au processus d’émancipation.

Ethnohistoire

La connaissance, l’étude ou l’interprétation anthropologique de l’histoire. Cette branche de l’anthropologie s’applique plus particulièrement à l’histoire des sociétés de tradition orale qui créent peu de documents écrits. Dans ce domaine, on compare et on interprète l’information provenant de différentes sources.

Externats indiens fédéraux (des années 1860 aux années 1990)

Le gouvernement canadien et l’Église chrétienne ont mis sur pied et administré des externats autochtones. Contrairement aux élèves des pensionnats, ceux des externats restaient dans leur communauté et rentraient chez eux le soir. Ces écoles faisaient partie d’un réseau d’institutions comprenant des hôpitaux, des écoles industrielles et des foyers fédéraux autochtones. La gestion de ces écoles a été transférée aux territoires et aux provinces à la fin des années 1960.

Foyer fédéral

Ancien pensionnat converti en résidence ou en foyer. Les jeunes autochtones vivaient dans ces foyers lorsqu’ils fréquentaient un externat provincial ou territorial. Ces foyers faisaient partie d’un réseau d’institutions comprenant des hôpitaux, des écoles industrielles et des externats autochtones.

Histoire orale

L’histoire orale fait référence à deux concepts connexes, mais distincts. Dans un premier temps, il s’agit d’une méthode de recherche utilisée pour recueillir de l’information sur le passé au moyen d’entrevues. Dans le cadre de cette approche, les entrevues sont considérées comme des textes historiques. Dans un deuxième temps, il est question de l’ensemble d’histoires propres à un groupe distinct de personnes. Les histoires sont souvent mémorisées et transmises sans changement d’une génération à l’autre. Les histoires contiennent de l’information essentielle sur les gens, les endroits, les événements et les traditions culturelles. Les histoires orales sont plus précises pour consigner de l’information à long terme.

Indien

Selon le paragraphe 35(2) de la Loi constitutionnelle de 1982, le terme « peuples autochtones du Canada » s’entend notamment des Indiens [Premières Nations], des Inuit et des Métis du Canada. Le terme « Indien » est aussi un terme historique utilisé pour désigner les centaines de nations distinctes des Premières Nations en Amérique du Nord, en Amérique centrale, en Amérique du Sud et dans les Caraïbes. Le terme remonte à l’époque des expéditions réalisées par Christophe Colomb aux quinzième et seizième siècles pour trouver l’Asie. Couramment utilisé par les explorateurs et les missionnaires, ce terme a plus tard été adopté par le gouvernement du Canada et utilisé dans la Loi sur les Indiens de 1876. Le terme est encore utilisé dans le contexte historique (nom des ministères, et titre de documents, de politiques et de lois).

De nos jours, le terme « Indien » est surtout utilisé dans le contexte juridique. On décourage l’emploi de ce terme dans d’autres contextes, puisqu’il est considéré comme offensant.

Interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits

Le ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord occupe ce rôle pour les citoyens de la Nation Métisse et les Indiens non inscrits. L’interlocuteur fédéral aide à trouver des moyens pratiques d’améliorer les programmes et services fédéraux pour les citoyens de la Nation Métisse, les Indiens non inscrits et les peuples autochtones en milieu urbain.

Loi sur les Indiens

Loi fédérale canadienne adoptée pour la première fois en 1876 et qui a été modifiée à plusieurs reprises par la suite. Cette loi fait état des obligations particulières du gouvernement fédéral et réglemente la gestion des terres de réserve indienne, des ressources financières des Indiens et d’autres ressources. La Loi sur les Indiens exige entre autres que le ministre des Services aux Autochtones administre les terres indiennes et certains fonds qui appartiennent aux Premières Nations et qu’il approuve ou révoque des règlements administratifs établis par les Premières Nations.

Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC)

Le MAINC était le ministère fédéral responsable de l’administration de la Loi sur les Indiens, de la gestion des responsabilités juridiques et financières du gouvernement du Canada à l’égard des Premières Nations, ainsi que du maintien des programmes et politiques concernant les peuples autochtones au Canada. De plus, le MAINC était chargé de gérer les affaires du Nord, les gouvernements territoriaux, ainsi que les ressources et la recherche scientifique dans le Nord.

Voici les anciens noms du ministère :

• Division des Affaires indiennes, sous le contrôle du ministère du Secrétariat d’État du Canada (1868)
• Division des Affaires indiennes, sous le contrôle du ministère du Secrétariat d’État pour les Provinces (1869)
• Division des Affaires indiennes, sous le contrôle du ministère de l’Intérieur (1873)
• Ministère des Affaires indiennes (1880)
• Division des Affaires indiennes, sous le contrôle du ministère des Mines et des Ressources (1936)
• Division des Affaires indiennes, sous le contrôle du ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration (1950)
• Division des affaires indiennes, ministère des Affaires du Nord et des Ressources nationales (1965)
• Ministère des Affaires indiennes et du Développement du Nord (1966)
• Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord (2019)
• Ministère des Services aux Autochtones (2019)

Ministère des Affaires indiennes

Les Britanniques ont créé le ministère des Affaires indiennes en 1755 pour qu’il s’occupe des relations entre l’Empire britannique et les peuples autochtones et pour qu’il contre l’influence des Français pendant la guerre de Sept Ans . Ce ministère est le prédécesseur du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC).

Native (Personne autochtone)

Terme utilisé en anglais pour faire référence à une personne d’ascendance autochtone. Il fait référence aux Premières Nations, aux Inuit ou aux citoyens de la Nation Métisse.

Non civilisé

Ces termes étaient utilisés dans les journaux des explorateurs et des missionnaires. Ils laissent entendre que les peuples autochtones étaient des peuples violents n’ayant aucune structure et peu ou pas d’organisation sociale. Ils insinuent que certains peuples ne sont pas chrétiens et ne sont pas aussi raffinés que les Européens. En général, les colons estimaient que les premiers peuples n’étaient pas civilisés.

Pensionnats indiens ou pensionnats autochtones

Réseau d’institutions englobant ce qui suit :

• écoles industrielles
• écoles de réforme
• pensionnats
• résidences pour les étudiants

Les administrations coloniales (plus tard le gouvernement fédéral) et l’Église chrétienne ont mis sur pied un système de pensionnats au Canada dès les années 1830. Les pensionnats étaient financés par le gouvernement et exploités par les églises. Les pensionnats avaient pour but d’assimiler les peuples autochtones à la culture canado-européenne. Les pensionnats ont éliminé le rôle des parents et des communautés dans l’éducation et la socialisation des enfants autochtones. Ces écoles ont causé des torts irréparables aux peuples et communautés autochtones, et les séquelles persistent à ce jour. Le dernier pensionnat indien a fermé ses portes en 1996.

Personne autochtone vivant en milieu urbain

Individu autochtone vivant en milieu urbain.

Peuples autochtones (Aboriginal Peoples)

Terme collectif utilisé pour désigner les premiers peuples d’Amérique du Nord et leurs descendants. Le paragraphe 35(2) de la Loi constitutionnelle de 1982 reconnaît trois groupes distincts de peuples autochtones. « Dans la présente loi, "peuples autochtones du Canada" s’entend notamment des Indiens, des Inuit et des Métis du Canada. » Ces groupes sont distincts les uns des autres. Ils ont chacun un patrimoine, une langue, des pratiques culturelles et des croyances spirituelles qui leur sont propres. Aujourd’hui, la plupart des personnes utilisent le terme « Autochtone » dans le contexte juridique. Certains termes ne sont plus appropriés quand on fait référence aux peuples autochtones. Pour plus d’information, voir l’entrée pour Autochtone.

Peuples autochtones (Indigenous Peoples)

Terme qui fait référence aux premiers peuples, soit les Premières Nations, la Nation Métisse et les Inuit. Le terme fait référence aux premiers habitants d’un territoire. Ici, le terme fait référence aux personnes considérées comme faisant partie d’un peuple autochtone aux termes des lois internationales. La façon la plus appropriée de désigner les peuples autochtones consiste à utiliser le nom de leur communauté ou de leur nation.

Premiers peuples

Nom collectif servant à désigner les peuples autochtones et leurs descendants.

Registre des Indiens

Répertoire centralisé de toutes les personnes ayant le statut d’Indien aux termes de la Loi sur les Indiens au Canada. Le registre a été créé en 1951. C’est Services aux Autochtones Canada qui tient à jour le Registre des Indiens et les listes de bande.

Réconciliation

La réconciliation vise à établir une voie à suivre pour les peuples autochtones et non-autochtones. La réconciliation exige d’abord que l’on comprenne les vérités communes de notre passé colonial et de notre présent alors qu’on essaie de bâtir un avenir meilleur. Il ne s’agit pas d’une action ponctuelle, mais d’un processus continu fondé sur les principes du respect mutuel, de l’honnêteté et de la bonne volonté.

« La réconciliation avec les Autochtones consiste à établir et à entretenir des relations de respect réciproque entre les peuples autochtones et non autochtones du pays. Pour y arriver, il faut prendre conscience du passé, reconnaître les torts qui ont été causés, expier les causes et agir pour changer les comportements. »
- Commission de vérité et réconciliation

Revendication

Terme utilisé par les peuples autochtones depuis la fin des années 1960. Il fait référence au droit de propriété des peuples autochtones relativement aux terres qu’ils occupaient, et aux indemnisations auxquelles ils ont droit. Le gouvernement du Canada reconnaît deux grandes catégories de revendications territoriales des Premières Nations : les revendications globales et les revendications particulières.

Politique sur les revendications territoriales globales

Les revendications territoriales globales supposent essentiellement la négociation de nouveaux traités. Ces revendications ont une large portée, et reposent sur l’affirmation selon laquelle les peuples autochtone conservent leurs droits et leur titre à l’égard des terres et des ressources naturelles.

Politique sur les revendications particulières

Les revendications particulières portent sur des griefs particuliers concernant la mise en œuvre de traités existants ou la mauvaise administration de terres ou de biens dans le cadre de la Loi sur les Indiens. Voir l’entrée pour Loi sur les Indiens.

Terre de Rupert

En 1670, le roi Charles II d’Angleterre a confié à la Compagnie de la Baie d’Hudson une charte lui donnant le monopole sur le commerce dans le territoire du bassin hydrographique de la baie d’Hudson. Ce territoire englobait les terres où des fleuves et rivières se jettent dans la baie d’Hudson. Le territoire englobait donc ce qui est aujourd’hui le Manitoba, des parties de l’Ontario, du Québec, de la Saskatchewan, de l’Alberta, du Minnesota, et du Dakota du Nord, ainsi que des parties du Nunavut et des Territoires du Nord-Ouest.

Tradition orale

La transmission, de vive voix, du patrimoine culturel, des anecdotes, des récits et de l’histoire d’un peuple d’une génération à l’autre au moyen, par exemple, de contes, de chansons, de chants, de la musique, et de l’éducation. Le plus souvent, les traditions orales sont observées de manière restreinte. Cela signifie que seulement certaines personnes peuvent transmettre une partie de l’information, et ce, seulement à certains temps de l’année. Par exemple, dans certaines communautés, les histoires de la création peuvent seulement être racontées par les gardiens du savoir dans des circonstances particulières. Les pratiques diffèrent d’une nation et d’une communauté à l’autre. Des protocoles et des pratiques sont en place pour protéger le caractère sacré de l’information.

Premières Nations

Bande

Une bande est une entité administrative créée par la Loi sur les Indiens. Une bande comprend les membres d’une Première Nation ou d’un groupe pour lesquels des terres ont été mises de côté et la Couronne détient des sommes d’argent. Plusieurs bandes préfèrent être appelées « Premières Nations ». Certaines bandes ont changé leur nom en conséquence. Par exemple, la bande de Batchewana se nomme maintenant la Première Nation de Batchewana.

Appartenance à une bande

Lorsqu’une personne est reconnue comme membre d’une bande ou qu’elle est admissible à devenir membre d’une bande, son nom est inscrit sur une liste approuvée des membres de la bande ou Première Nation.

Chef de bande

Dirigeant d’une bande locale ou d’un conseil de bande. La façon d’élire les chefs diffère d’une communauté à l’autre. Les chefs peuvent être élus par vote (électeurs admissibles dans la communauté ou membres de la bande, même s’ils vivent à l’extérieur de la réserve). Ils peuvent aussi être choisis par des conseillers conformément aux règlements de la Loi sur les Indiens ou aux coutumes de la bande.

Conseil de bande

Entité gouvernante ou administrative d’une bande, élue conformément aux coutumes de la bande ou aux procédures établies dans la Loi sur les Indiens. L’entité est habituellement constituée d’un chef et de conseillers.

Liste de bande

Une liste des membres d’une bande particulière. La liste est contrôlée par la bande et maintenue par le gouvernement fédéral.

Bordereau de versement d’intérêts

Document créé pour consigner les paiements périodiques (versements) faits aux membres des bandes pour distribuer les montants conservés dans un fonds en fiducie de la bande. Lorsqu’une bande tirait des revenus de la vente ou de la location de ressources de la réserve détenues conjointement (p. ex. vente de bois d’œuvre, cession de terres), l’argent était déposé dans des comptes en fiducie, et cet argent produisait de l’intérêt. Conformément à la Loi sur les Indiens, une partie des intérêts pouvait être versée aux membres de la bande au moyen de versements périodiques d’argent. Les bordereaux permettaient de consigner le versement des intérêts.

Commutation

Mesure juridique prévue dans la Loi sur les Indiens. Toute femme indienne qui épousait un homme autre qu’un Indien inscrit perdait son droit aux annuités et autres paiements réguliers. Elle acceptait plutôt un versement ponctuel qui mettait fin à ses liens financiers avec sa bande. Voir l’entrée pour Projet de loi C-31(1985) et Projet de loi C-3(2010).

Loi constitutionnelle de 1982

L’article 35 de la Constitution rapatriée (Loi constitutionnelle de 1982) stipule ce qui suit :

1. Les droits existants — ancestraux ou issus de traités — des peuples autochtones du Canada sont reconnus et confirmés.
2. Dans la présente loi, peuples autochtones du Canada s’entend notamment des Indiens, des Inuit et des Métis du Canada.
3. Il est entendu que sont compris parmi les droits issus de traités, dont il est fait mention au paragraphe (1), les droits existants issus d’accords sur des revendications territoriales ou ceux susceptibles d’être ainsi acquis.

Loi de 1867 sur l’Amérique du Nord britannique

Le paragraphe 91(24) de la Loi de 1867 sur l’Amérique du Nord britannique indique que le gouvernement fédéral a compétence législative en ce qui concerne les Indiens et les terres réservées aux Indiens.

Première Nation

Terme qui a commencé à être utilisé couramment dans les années 1970 pour remplacer le mot « Indien » qui, selon certaines personnes, était un terme offensant. Le terme fait référence aux Indiens inscrits, aux Indiens non inscrits et aux Indiens visés par un traité au Canada.

Certaines Premières Nations ont remplacé le mot « bande » ou « réserve » dans le nom de leur communauté par le terme « Première Nation ».

Projet de loi C-31 (1985)

Projet de loi modifiant la Loi sur les Indiens pour modifier le système d’inscription des Indiens pour que le droit au statut ne soit plus fondé sur le sexe, et pour rétablir le statut des femmes qui ont perdu leur statut après avoir épousé une personne qui n’est pas un Indien inscrit. Cependant, les modifications ont donné lieu à un éventail compliqué de catégories d’Indiens et de restrictions relatives au statut, ce qui a fait l’objet de contestations. Voir l’entrée pour Projet de loi C-3 (2010) et Loi sur les Indiens, 1876.

Projet de loi C-3 (2010)

Ce projet de loi modifiait des dispositions de la Loi sur les Indiens réputées être inconstitutionnelles dans le cadre de l’affaire McIvor c. Canada. Par le passé, les femmes inscrites perdaient leur statut si elles épousaient une personne qui n’est pas un Indien inscrit. Le projet de loi C-3 avait pour but de permettre aux petits-enfants admissibles de femmes ayant perdu leur statut d’avoir droit à l’inscription (statut d’Indien).

Réserve (indienne)

Parcelle de terre mise de côté à l’usage et au profit d’une bande indienne ou d’une Première Nation. La Couronne conserve toujours son titre de propriétaire légal. Certaines bandes ou Premières Nations ont plus d’une réserve.

Dans la réserve

Expression utilisée pour désigner les membres d’une Première Nation qui résident dans une réserve.

Hors réserve

Expression utilisée dans le cas des Indiens inscrits vivant à l’extérieur de leur réserve. Cette expression est aussi utilisée dans le contexte des services offerts ou des fonds versés à l’extérieur d’une réserve ou d’un territoire, mais qui se rapportent à une Première Nation.

Reservation

Terme anglais utilisé pour désigner les terres mises de côté par le gouvernement des États-Unis pour utilisation et occupation par un groupe d’Amérindiens (Native Americans). Ce terme ne s’applique pas au Canada.

Statut d’Indien (Indien inscrit)

L’expression « statut d’Indien » désigne le statut juridique d’une personne inscrite au Registre des Indiens conformément à la Loi sur les Indiens. Selon la Loi sur les Indiens, « Indien » désigne toute personne ayant droit à l’inscription. Les Indiens inscrits bénéficient de certains droits et privilèges en vertu de la Loi.

Indien non inscrit

Personne qui s’identifie comme membre d’une Première Nation ou d’une bande mais qui, pour différentes raisons, n’est pas admissible à l’inscription aux termes de la Loi sur les Indiens du gouvernement fédéral.

Traité

Ententes et accords conclus entre la Couronne et les peuples autochtones dans ce qui est aujourd’hui le Canada. Un traité établit et définit les droits, les avantages et les obligations spécifiques des signataires, et sert à renforcer les relations entre les deux parties et à régler les questions liées aux titres et à l’utilisation des terres ou à des droits ou titres juridiques non réglés concernant des terres non cédées.

Droits issus de traités

Les droits issus de traités sont des droits énoncés dans un traité historique ou moderne et sont reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. Les traités définissent des droits, des obligations et des avantages particuliers pour les signataires qui varient d’un traité à l’autre. Les traités et les droits issus de traités varient également selon le moment et les circonstances dans lesquelles ils ont été négociés.

Indien visé par un traité

Un Indien inscrit qui est reconnu par une Première Nation qui a signé un traité avec la Couronne et qui appartient à cette Première Nation.

Liste de paiements des annuités découlant de traités

Une liste créée pour consigner le nom des membres (habituellement les chefs de famille) d’une bande signataire d’un traité qui contient une clause concernant le paiement d’une annuité. De 1893 jusqu’à la création du Registre des Indiens en 1951, le nom d’autres membres d’une bande figurait sur les listes des bénéficiaires. Il ne s’agissait toutefois pas d’une pratique courante, et cela n’était utilisé que dans les cas où les membres d’une autre bande résidant dans la réserve auraient pu déjà avoir reçu une annuité. Le gouvernement a utilisé ces listes comme listes des membres d’une bande au moment de la création du Registre des Indiens en 1951. Les listes des bénéficiaires des traités sont encore utilisées aujourd’hui.

Tribu

Une tribu est un groupe de peuples autochtones qui ont en commun une langue et une culture. Bien que son référent anglais (tribe) soit d’usage fréquent aux États Unis, ce terme est rarement utilisé au Canada (p. ex. la tribu Kainai en Alberta).

Conseil tribal

Un groupe régional constitué de membres de plusieurs bandes ou Premières Nations et représentant leurs intérêts respectifs. Le conseil administre des fonds ou offre des services communs au groupe comme des services financiers, techniques et sociaux ainsi que des services en matière d’éducation et de santé. Les membres d’un conseil tribal se regroupent généralement en fonction de leur appartenance géographique, politique, culturelle et linguistique.

Nation Métisse

Certificat des Métis

Il s’agit d’un document ou d’un droit à des terres ou à un montant d’argent. En 1870, le gouvernement du Canada a élaboré un système de certificats, appelé « certificat des Métis ».

À diverses époques, le gouvernement a émis des certificats :

• aux résidents de la Nation Métisse (appelé certificat des Métis [Half-Breed Scrip] dans les documents du ministère de l’Intérieur);
• aux premiers colons blancs;
• aux membres de la milice et de la Police à cheval du Nord Ouest.

Commission de certificats

Un terme utilisé pour décrire une des onze commissions des concessions de terres aux citoyens de la Nation Métisse. Chacune de ces commissions a traité les revendications des citoyens de la Nation Métisse qui vivaient dans le territoire jusqu’au 15 juillet 1870, inclusivement, qui a été transféré au gouvernement fédéral. Certificat militaire : voir Certificat.

Communauté métisse

Un groupe de citoyens de la Nation Métisse qui vivent dans la même région géographique ou qui en sont originaires. Une communauté peut comprendre plus d’un établissement, ville ou village dans une région.

Droits de la Nation Métisse

En 2003, la Cour suprême du Canada, dans l’arrêt R. c. Powley, affirmait et reconnaissait que l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 est une promesse substantielle faite aux citoyens de la Nation Métisse qui reconnaît leur existence distincte et protège leurs droits ancestraux existants.

Établissement métis

Un établissement métis désigne un petit village fondé par des citoyens de la Nation Métisse, comme Batoche, en Saskatchewan. De façon plus officielle, le terme désigne les huit établissements métis en Alberta. Ces établissements représentent la seule assise territoriale de la Nation Métisse au Canada.

Loi de 1870 sur le Manitoba

Une loi qui a établi le Manitoba en tant que cinquième province du Canada. La Loi a été adoptée après des mois de tension entre le gouvernement du Canada et le gouvernement provisoire métis en raison d’un conflit connu sous le nom de Résistance de la rivière Rouge. Elle protégeait les droits particuliers des résidents de la Rivière Rouge. La Loi lui a conféré un statut constitutionnel dans l’Acte de l’Amérique du Nord britannique de 1871.

Nation Métisse

Il existe deux définitions de ce terme : une définition formulée par les citoyens de la Nation Métisse et une autre de nature (surtout) juridique. Les citoyens de la Nation Métisse forment une communauté autochtone qui découle de l’arrivée des Européens et est associée à la traite des fourrures dans le secteur de la rivière Rouge. Cette communauté était principalement spécialisée dans la chasse au bison et les industries connexes.

En ce qui concerne le système juridique, une personne qui s’identifie comme appartenant à la Nation Métisse est une personne qui :

• s’identifie comme telle;
• n’est pas Inuk ou une personne de Première Nation;
• est issue de la Nation Métisse historique et acceptée par une communauté métisse

La Nation Métisse constitue l’un des trois peuples autochtones reconnus au Canada conformément au paragraphe 35(2) de la Loi constitutionnelle de 1982.

Historiquement, le nom est synonyme de Country Born (né au pays, soit né d’un père anglo-protestant et d’une mère autochtone) et de Sang-mêlé (Mixed Blood et Half-Breed).

Le terme metis en anglais (sans accent sur le « e » et souvent avec un « m » minuscule) désigne une personne dont l’origine est à la fois des Premières Nations et d’Europe. L’origine de ce terme vient du mot français « métis », qui signifie « mélangé ». Ces personnes ne font pas nécessairement partie de la Nation Métisse.

Halfbreed (Sang-mêlé)

Un terme historique largement utilisé par la plupart des anglophones au Canada à la fin du XIX^e siècle et au début du XXe siècle. Le gouvernement fédéral a également auparavant utilisé le terme Half-Breed pour parler des citoyens de la Nation Métisse étant d’expression anglaise, en opposition au terme anglais Métis, qui était utilisé pour parler des citoyens de la Nation Métisse étant d’expression française.

Les termes « Métis » et « Half-Breed » (Sang-mêlé) sont parfois utilisés comme synonymes dans les documents historiques pour faire référence à un groupe de personnes de l’Ouest du Canada d’ascendance interraciale. Ces personnes s’identifient comme citoyens de la Nation Métisse. Elles étaient dénombrées par les commissions fédérales qui avaient le pouvoir de leur attribuer des terres ou des certificats d’argent en échange de leur titre indien (autochtone) sur leurs terres.

Historiquement, les documents d’archives n’utilisent pas les termes anglais Métis ou Métis Nation.

Le terme Half-Breed (Sang-mêlé) est offensant.

Half-cast (Sang-mêlé)

Voir Half-Breed (Sang-mêlé).

Premier(s) colon(s) blanc(s)

Un terme historique qui désigne les résidents de la province du Manitoba qui se sont installés dans la région de la Rivière Rouge de 1813 à 1835 sous la gouverne de lord Selkirk. Le terme s’appliquait également aux enfants de ces résidents. Bien qu’il soit lié, il est distinct du concept moderne de « colons ». Voir également Certificat.

Rivière Rouge

Une région d’établissement le long des rivières Rouge et Assiniboine aujourd’hui connue comme le Manitoba et le Dakota du Nord. Les Premières Nations et la Nation Métisse vivent dans cette région. En 1811, la Compagnie de la Baie d’Hudson a accordé à Selkirk environ 300 000 km² des terres qu’il avait revendiquées dans le bassin de la rivière Winnipeg, territoire qu’il a appelé Assiniboia. La Nation Métisse considère la Rivière Rouge comme leur foyer. Dans certains documents, elle est également appelée la colonie de la Rivière Rouge ou l’établissement de Selkirk.

Sénateur

Une personne hautement respectée au sein de la Nation Métisse. Elle est reconnue pour son savoir, ses valeurs et son expérience. Les sénateurs font connaître leurs traditions et modes de vie aux membres de leurs communautés et au grand public. On ne parle pas ici des sénateurs qui siègent au Sénat fédéral.

Inuit

Inuit

Un terme qu’utilisent les peuples autochtones vivant dans les régions les plus septentrionales pour se désigner collectivement. Il signifie « le peuple » et fait référence à tous les peuples autochtones qui habitent les régions arctiques. Au Canada, il désigne les personnes qui vivent dans les communautés de la région désignée des Inuvialuit (Territoires du Nord Ouest), ainsi que dans les régions faisant l’objet d’une revendication territoriale du Nunavut, du Nunavik (Nord du Québec) et du Nunatsiavut (Nord du Labrador). L’Inuit Nunangat est leur patrie.

Inuk

Le singulier du terme « Inuit ».

Inuitiser

Une contre-approche des Inuit pour préserver leur culture et leur langue. Au cours des XIX^e et XX^e siècles, les missionnaires et autres habitants du Sud qui vivaient et travaillaient dans le Nord canadien trouvaient les traditions Inuit en matière de noms déroutantes. Ils affirmaient que les noms inuit étaient difficiles à prononcer et à épeler. Les missionnaires ont demandé aux Inuit d’adopter des noms chrétiens. Souvent, des noms bibliques étaient donnés. Ce nouveau système a introduit dans les communautés Inuit des noms eurochrétiens sexospécifiques.

De nombreux Inuit étaient incapables de prononcer les noms bibliques imposés par les missionnaires et l’Église. Ils ont donc « Inuitisé » leurs noms chrétiens en les changeant, par exemple, Marie en Miali et Abel en Aipilli.

Numéros de disque

Pendant la guerre froide, le gouvernement fédéral a imposé aux Inuit un système d’identification sous forme de disques de cuir à porter sur soi en tout temps. Les disques avaient environ la taille d’une pièce de 25 cents. Ils affichaient soit la lettre « E » pour « Eastern Arctic » (Arctique de l’Est) ou la lettre « W » pour « Western Arctic » (Arctique de l’Ouest). Ces lettres étaient suivies d’un numéro représentant un des douze lieux géographiques dans l’Arctique. La dernière partie de ces numéros était un numéro d’identification personnel. Celui-ci remplaçait les noms Inuit, que les autorités avaient du mal à prononcer ou à épeler correctement. Le disque a également servi à surveiller et à gérer les activités des Inuit, notamment la chasse et le piégeage, ainsi qu’à fournir des soins de santé, de l’éducation et des allocations familiales.

Patrouille de l’Arctique de l’Est

Au début du XXe siècle, le gouvernement fédéral et la Gendarmerie royale du Canada (GRC) ont établi la patrouille de l’Arctique de l’Est afin d’affirmer la souveraineté canadienne dans le Nord et de fournir des services médicaux et dentaires aux Inuit et aux Premières Nations. Ce programme a été actif jusqu’en 1968. Les navires inclus sont les suivants : le NGCC Arctic, le RMS Nascopie et le NGCC C.D. Howe.

Pratiques d’attribution de noms aux Inuit

Avant la première moitié du XX^e siècle, les Inuit n’avaient pas de noms de famille. Traditionnellement, les noms des Inuit étaient non genrés et on donnait (et donne encore aujourd’hui) aux enfants le nom d’un membre de la famille important ou récemment décédé, sans égard au genre ou à l’éponyme. Les Inuit n’utilisaient pas de noms de famille jusque dans les années 1970.

Projet Noms de famille

À la fin des années 1960, le gouvernement fédéral, en collaboration avec le Conseil des Territoires du Nord-Ouest, a lancé le projet Noms de famille. L’objectif de ce projet était de remplacer le système des numéros de disque. De 1968 à 1971, chaque Inuk des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et du Nunavik (Nord du Québec) a dû adopter un nom de famille à des fins d’identification.

Réinstallations forcées dans l’Extrême-Arctique

Les interventions dans le sud de l’Inuit Nunangat étaient liées à la présence militaire accrue dans le Nord pendant la guerre froide. Les réinstallations forcées les plus connues ont eu lieu dans l’Extrême-Arctique, mais d’autres régions ont aussi été touchées. Les réinstallations dans l’Extrême-Arctique ont été réalisées en utilisant la coercition, de fausses déclarations et la force afin d’établir une présence canadienne dans le Nord. De 1953 à 1955, la GRC a déplacé 92 Inuit d’Inukjuak (Port Harrison), dans le nord du Québec, et de Mittimatalik (Pond Inlet), dans ce qui est aujourd’hui le Nunavut. L’objectif était d’installer ces personnes à Ausuiktuq (Grise Fiord) et à Qausuittuq (Resolute Bay) dans l’Extrême-Arctique. Cependant, les conditions de vie étaient extrêmement difficiles dans ces régions, et la famine et la malnutrition étaient courantes. Le gouvernement fédéral a promis aux Inuit qu’ils pourraient rentrer chez eux s’ils le souhaitaient, mais n’a finalement pas tenu sa promesse.

Réseau d’alerte avancé

Le réseau d’alerte avancé, ou réseau DEW (Distant Early Warning), était une chaîne de stations radars dans l’Arctique qui s’étendait des États-Unis (Alaska) au Canada, en passant par le Groenland et l’Islande. Le gouvernement américain a bâti le réseau DEW parce qu’il croyait qu’il leur permettrait de détecter les bombardiers susceptibles de menacer les villes nord-américaines depuis le pôle Nord. Les sites ont depuis été abandonnés par les forces militaires. Les déchets toxiques qui y ont été laissés ont eu des conséquences sur l’environnement et la santé des populations qui vivent sur ces terres, notamment les Inuit, les Dénés et les Gwich’in.