Formulaire pour demande de photographie libre-service
Les clients doivent se rendre au bureau de consultation avec le formulaire ci-dessous pour la validation..
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Informations personnelles
| Nom |
Prénom : L'utilisateur peut saisir son prénom à cet endroitn |
Nom de famille : L'utilisateur peut saisir son nom de famille à cet endroit |
| Numéro de carte d’usager: |
L'utilisateur peut saisir son numéro de carte d'utilisateur à 14 chiffres à cet endroit |
| Date d'autorisation |
Au:L'utilisateur peut saisir la date de début de l'autorisation demandée à cet endroit. |
Du:L'utilisateur peut saisir la date "à" de l'autorisation demandée à cet endroit. |
Liste des objets que vous souhaitez photographier
Régions ombragées à être complétées par le personnel.
| Numéro d'article |
Numéro de référence |
Réstrictions
(uniquement contractuelles et AIPRP) |
Vérifié par |
| 1. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 2. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 3. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 4. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 5. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 6. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 7. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
| 8. |
Numéro de référence |
Restrictions |
Nom du membre du personnel qui vérifie cette information |
Dispositions régissant la reproduction et l'utilisation des documents de la collection de Bibliothèque et Archives Canada
Catégorie générale
Les usagers s’engagent à ne pas utiliser les documents des collections de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) de façon à nuire aux droits d’autrui. Ils doivent assumer entièrement toute responsabilité qui pourrait découler de l’utilisation d’une reproduction de document. BAC décline toute responsabilité quant à l’utilisation non autorisée de documents provenant de ses collections.
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Bloc de signature
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Date : Date location
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